Aller au contenu

Conditions générales d’utilisation

En utilisant ce site internet, vous acceptez les conditions générales d’utilisation (CGU) énoncées ci-dessous. Veuillez les lire attentivement avant de poursuivre votre utilisation du site.

Acceptation des conditions

En accédant ou en utilisant ce site, vous acceptez de vous conformer à l’ensemble des CGU énoncées dans ce document. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce site.

Droits de propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur ce site, y compris, mais sans s’y limiter, les textes, les graphiques, les logos, les images, les clips audio, les vidéos, les marques commerciales, les codes sources et les logiciels, sont la propriété exclusive de l’agence d’influence ou de ses concédants de licence. Ces contenus sont protégés par les lois nationales et internationales sur les droits d’auteur, les marques déposées et autres lois relatives à la propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier, afficher publiquement, transmettre ou utiliser de quelque manière que ce soit ces contenus sans l’autorisation préalable écrite de l’agence d’influence.

Utilisation du site

(a) Vous vous engagez à utiliser ce site uniquement à des fins légales, conformément aux lois et réglementations en vigueur. Vous acceptez de ne pas utiliser ce site pour diffuser, transmettre ou publier tout contenu illicite, offensant, diffamatoire, obscène, pornographique ou portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle d’autrui.

(b) Vous acceptez de ne pas accéder à des parties restreintes du site, ni à des serveurs ou à des réseaux connectés au site, sans autorisation préalable.

(c) Vous vous engagez à ne pas perturber ou endommager le site ou les serveurs qui hébergent le site, ou violer les exigences, procédures, politiques ou règlements de ces serveurs.

Liens vers des sites tiers

Ce site peut contenir des liens vers des sites internet de tiers. Ces liens sont fournis uniquement pour votre commodité. L’agence d’influence n’exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et n’assume aucune responsabilité quant à leur contenu ou à leur fonctionnement. L’inclusion de ces liens n’implique pas une approbation de l’agence d’influence quant au contenu de ces sites.

Limitation de responsabilité

(a) L’agence d’influence ne garantit pas l’exactitude, l’exhaustivité, la fiabilité ou l’actualité des informations présentes sur ce site. Vous utilisez ce site à vos propres risques.

(b) Dans toute la mesure permise par la loi applicable, l’agence d’influence décline toute responsabilité quant aux dommages directs, indirects, accessoires, consécutifs ou punitifs découlant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser ce site.

Modification des conditions générales

L’agence d’influence se réserve le droit de modifier ces CGU à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le site. Il vous est conseillé de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

Droit applicable et juridiction compétente

Ces CGU sont régies par les lois en vigueur dans le pays de l’agence d’influence. Tout litige découlant de l’utilisation de ce site sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux compétents dans le pays de l’agence d’influence.

Si vous avez des questions concernant ces conditions générales d’utilisation, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : lereseaudescreartisanes@gmail.com.

Merci de votre attention et de votre compréhension quant à ces conditions générales d’utilisation.